Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site sea-adventure.net est édité par :
SEA ADVENTURE — SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) au capital de 15 000 €
Siège social : 862 avenue Maréchal Juin, 83140 Six-Fours-les-Plages
RCS : Toulon 807 720 305
N° TVA intracommunautaire : FR47 807720305
Code NAF / APE : 5010Z — Transport maritime côtier et de passagers
N° d’identification européen (EUID) : FR8305.807720305
Date d’immatriculation : 14/11/2014
Téléphone : 06 83 91 42 96
E-mail : michael@sea-adventure.net
Point de départ des sorties : Quai Saint-Pierre, Port du Brusc (Le Brusc), 83140 Six-Fours-les-Plages
2. Directeur de la publication
M. Michaël LUCAS, en qualité de Président de SEA ADVENTURE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud — OVH SAS, société par actions simplifiée
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (numéro OVH, gratuit depuis la France)
RCS Lille Métropole 424 761 419
Les centres de données sont situés au sein de l’Union européenne.
4. Activité réglementée et assurance
SEA ADVENTURE exerce une activité de transport maritime de passagers au moyen de navires à utilisation commerciale (NUC), chaque navire étant mené par un capitaine professionnel.
Assurance responsabilité civile professionnelle et navigation : HELVETIA YACHT n° 50012974.
Navires exploités : navires de plaisance à utilisation commerciale (NUC), immatriculés au port de Toulon.
SEA ADVENTURE — n° d’immatriculation 936465.
SEA EXPLORER — n° d’immatriculation 937736.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de SEA ADVENTURE, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
6. Données personnelles (RGPD)
Le responsable du traitement des données est SEA ADVENTURE (SASU), représentée par M. Michaël LUCAS.
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation de vos données, ainsi que vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, retrait du consentement), sont détaillés dans notre Politique de Confidentialité.
Pour toute demande relative à vos données : michael@sea-adventure.net. Vous pouvez également saisir la CNIL (www.cnil.fr).
7. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d’audience et marketing. Vous pouvez gérer vos choix à tout moment via le bandeau cookies ou les réglages de votre navigateur. Voir la Politique de Confidentialité pour le détail.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Le médiateur de la consommation dont relève SEA ADVENTURE est CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
Site et saisine en ligne : www.cm2c.net
Organisme : CM2C, Association Loi 1901 agréée par la CECMC (N° W751237320)
Siège social : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — Tél. 01 89 47 00 14
Adhésion SEA ADVENTURE : active, valable jusqu’au 09/07/2029 (convention de 3 ans)
La saisine du médiateur doit être précédée d’une réclamation écrite préalable adressée à SEA ADVENTURE, restée sans réponse satisfaisante dans un délai de deux mois.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à nos prestations :
E-mail : michael@sea-adventure.net
Téléphone : 06 83 91 42 96
Le site sea-adventure.net est édité par :
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Siège social : 862 avenue Maréchal Juin, 83140 Six-Fours-les-Plages
RCS : Toulon 807 720 305
N° TVA intracommunautaire : FR47 807720305
Code NAF / APE : 5010Z — Transport maritime côtier et de passagers
N° d’identification européen (EUID) : FR8305.807720305
Date d’immatriculation : 14/11/2014
Téléphone : 06 83 91 42 96
E-mail : michael@sea-adventure.net
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Assurance responsabilité civile professionnelle et navigation : HELVETIA YACHT n° 50012974.
Navires exploités : navires de plaisance à utilisation commerciale (NUC), immatriculés au port de Toulon.
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Le médiateur de la consommation dont relève SEA ADVENTURE est CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice.
Site et saisine en ligne : www.cm2c.net
Organisme : CM2C, Association Loi 1901 agréée par la CECMC (N° W751237320)
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La saisine du médiateur doit être précédée d’une réclamation écrite préalable adressée à SEA ADVENTURE, restée sans réponse satisfaisante dans un délai de deux mois.
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